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Brevet européen · EP4004372 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4004372
Numéro de demande
EP20745157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 27/00 (2006.01)
Priorité
GB 201910471 22.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/070630 22.07.2020
Publication PCT
WO2021/013872 28.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

EDWARDS LIMITED

Edwards Limited

Innovation Drive, Burgess Hill, Sussex RH15 9TW, GB

Inventeur

HOLBROOK, Alan Ernest Kinnaird

Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB

SCHOFIELD, Nigel Paul

Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.