SCHLEPPPUMPE
Brevet européen · EP4004377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4004377
- Numéro de demande
- EP20746932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F04D 17/16 (2006.01)F04D 19/04 (2006.01)F04D 29/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 201910647 25.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070925 24.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/013979 28.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
GALTRY, Michael Andrew
Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB
HOCKLIFFE, Miles Geoffery
Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.