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Brevet européen · EP4004398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4004398
- Numéro de demande
- EP20760569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16F 5/00 (2006.01)F16F 9/02 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900012786 24.07.2019
- Demande PCT
- PCT/IT2020/050183 23.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/014478 28.01.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 3 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.11.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
CAPPELLER, Alessandro
36050 CARTIGLIANO (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.