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Brevet européen · EP4004406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4004406
- Numéro de demande
- EP20750613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/06 (2006.01)F16H 49/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 506802019 26.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070901 24.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/018752 04.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
MICHELITSCH, Michael
8042 Graz, AT
EISELE, Philipp Simon
8010 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.