MODULARE KRAFTSTOFFBRENNERANORDNUNG
Brevet européen · EP4004441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4004441
- Numéro de demande
- EP19939026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2019
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F23D 14/36 (2006.01)F23D 14/70 (2006.01)
- Priorité
- US 201962877562 P 23.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/052903 25.09.2019
- Publication PCT
- WO2021/015805 28.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 23 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
Rossville, GA 30741, US
Rock Spring, GA 30739, US
Attalla, AL 35954, US
Ringgold, GA 30736, US
Hixson, TN 37343, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.