WAFFENSYSTEM
Brevet européen · EP4004477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4004477
- Numéro de demande
- EP20739340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F41A 3/26 (2006.01)F41A 5/32 (2006.01)F41A 7/08 (2006.01)F41A 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019120179 25.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069273 08.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/013549 28.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
Parties
Inventeur
MÜLLER, Michael
72351 Geislingen, DE
EGGERT, Klaus-Peter
72369 Zimmern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.