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Brevet européen · EP4004497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4004497
- Numéro de demande
- EP19752802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2019
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2019/044055 30.07.2019
- Publication PCT
- WO2021/021116 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 20 août 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 20.08.2024
- 22 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
Longmont, Colorado 80503, US
Arvada, Colorado 80403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.