UNGEHÜLLTE PHASEN FÜR FLUGZEITMODULATIONSLICHT
Brevet européen · EP4004590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4004590
- Numéro de demande
- EP20747531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01S 7/4915 (2020.01)G01S 7/4914 (2020.01)G01S 17/894 (2020.01)G01S 17/32 (2020.01)
- Priorité
- US 201916528472 31.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/036225 05.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/021286 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
XU, Zhanping
Redmond, Washington 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.