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Brevet européen · EP4004599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4004599
Numéro de demande
EP19843050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2019
Publié
1 juin 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01S 17/931 (2020.01)
G01S 17/87 (2020.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 13/931 (2020.01)
Priorité
US 201962911979 P 07.10.2019
US 201916691846 22.11.2019
Demande PCT
PCT/US2019/068857 29.12.2019
Publication PCT
WO2021/071537 15.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

GM Cruise Holdings LLC

1201 Bryant Street, San Francisco, CA 94103, US

Inventeur

COX, Matthew

San Francisco, California 94103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.