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Brevet européen · EP4004632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4004632
- Numéro de demande
- EP20749817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G02B 27/62 (2006.01)G01B 11/26 (2006.01)G02B 23/06 (2006.01)G02B 26/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201910732 26.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070297 17.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/018634 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
PARRY, Ian, Robert
Cambridge Cambridgeshire CB3 0HA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.