PROCÉDÉ DE GÉNÉRATION D'UN BIOMARQUEUR, SYSTÈME

Brevet européen · EP4004866 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4004866
Numéro de demande
EP20728805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 7/136 (2017.01)
G06T 7/11 (2017.01)
Priorité
FR 1908734 31.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/065380 03.06.2020
Publication PCT
WO2021/018439 04.02.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

DOURNES, Gael

33300 Bordeaux, FR

BENLALA, Ilyes

33300 Bordeaux, FR

LAURENT, François

33000 Bordeaux, FR

BERGER, Patrick

33700 Merignac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.