WÄRMEVERWALTUNGSVORRICHTUNG UND -SYSTEM
Brevet européen · EP4004976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4004976
- Numéro de demande
- EP20754097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01L 23/38 (2006.01)A61F 7/00 (2006.01)H10N 10/13 (2023.01)A61B 18/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201962877122 P 22.07.2019US 201962954759 P 30.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/043151 22.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/016399 28.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 6 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
MONAZAMI, Reza
Cambridge, Massachusetts 02142, US
JAHANI, Sahar
Cambridge, Massachusetts 02142, US
ANSELMO, Nicholas Keith
Yorktown, Virginia 23693, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.