BATTERIEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4005009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4005009
- Numéro de demande
- EP20746941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/224 (2021.01)H01M 50/227 (2021.01)H01M 50/258 (2021.01)H01M 50/317 (2021.01)H01M 50/342 (2021.01)H01M 50/502 (2021.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/643 (2014.01)
- Priorité
- DE 102019211190 26.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/071021 24.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/018789 04.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
88524 Uttenweiler, DE
72124 Pliezhausen, DE
72762 Reutlingen, DE
72581 Dettingen/Erms, DE
72800 Eningen, DE
72581 Dettingen/Erms, DE
73252 Lenningen, DE
72582 Grabenstetten, DE
72532 Gomadingen, DE
89150 Laichingen, DE
72793 Pfullingen, DE
72764 Reutlingen, DE
70199 Stuttgart, DE
86381 Krumbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.