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Brevet européen · EP4005022 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4005022
Numéro de demande
EP20720389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01Q 1/44 (2006.01)
H01Q 1/32 (2006.01)
H01Q 1/42 (2006.01)
H01Q 1/02 (2006.01)
Priorité
AU 2019902697 29.07.2019
AU 2019903885 15.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060471 14.04.2020
Publication PCT
WO2021/018422 04.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 25 févr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Motherson Innovations Company Limited, 1 Bartholomew Lane, London EC2N 2AX, Royaume-Uni → Motherson Innovations Company Limited, 10th Floor, 5 Churchill Place, Canary Wharf, London E14 5HU, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

CARUSO, Dean

Lonsdale, South Australia 5160, AU

FIELD, Simon David

Lonsdale, South Australia 5160, AU

BELCHER, Simon

Lonsdale, South Australia 5160, AU

KOEHNE, Shane Randell

Lonsdale, South Australia 5160, AU

HERRMANN, Andreas

70327 Stuttgart, DE

SCOTT, Edwards

Lonsdale, South Australia, 5160, AU

STOEHR, Bastian

Lonsdale, South Australia, 5160, AU

SYMONDS, Tim

Lonsdale, South Australia, 5160, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.