MACHINE ÉLECTRIQUE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP4005072 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4005072
- Numéro de demande
- EP20733458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02K 9/16 (2006.01)H02K 9/193 (2006.01)H02K 15/00 (2025.01)
- Priorité
- FR 1908281 22.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/067414 23.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/013451 28.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 31 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
DURAND, Fabien
38360 Sassenage, FR
BRUNET MANQUAT, Loîc
38360 Sassenage, FR
DELAUTRE, Guillaume
38360 Sassenage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.