KÜNSTLICHE COCHLEA
Brevet européen · EP4005227 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4005227
- Numéro de demande
- EP20734864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04R 1/22 (2006.01)H04R 3/04 (2006.01)H04R 3/00 (2006.01)H04R 3/06 (2006.01)H04R 3/10 (2006.01)H04R 7/26 (2006.01)H04R 17/02 (2006.01)H04R 19/00 (2006.01)G01H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916526985 30.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066926 18.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/018469 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.