EINSETZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4005478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4005478
Numéro de demande
EP20857821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61B 5/1486 (2006.01)
A61B 5/1473 (2006.01)
Priorité
JP 2019157203 29.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/030088 05.08.2020
Publication PCT
WO2021/039334 04.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

AKIYAMA, Takeshi

Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.