COMPUTERPROGRAMM ZUM TRAINIEREN EINES ALGORITHMUS ZUR ERKENNUNG EINES NEUROLOGISCHEN ZUSTANDS, VERFAHREN ZUR PROGRAMMIERUNG EINER IMPLANTIERBAREN NEUROSTIMULATIONSVORRICHTUNG UND IMPLANTIERBARE NEUROSTIMULATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4005482 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4005482
Numéro de demande
EP21183521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2021
Publié
1 juin 2022
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/369 (2021.01)
A61B 5/372 (2021.01)
G06N 3/044 (2023.01)
G06N 3/09 (2023.01)
G06N 3/0464 (2023.01)
G16H 50/70 (2018.01)
G16H 50/20 (2018.01)
G16H 40/63 (2018.01)
G06N 3/045 (2023.01)
G06N 3/082 (2023.01)
G06N 5/01 (2023.01)
G06N 20/10 (2019.01)
G16H 20/30 (2018.01)
G06N 20/20 (2019.01)
A61N 1/372 (2006.01)
G06N 3/08 (2023.01)
G16H 20/40 (2018.01)
A61N 1/36 (2006.01)
G16H 40/60 (2018.01)
G06N 3/048 (2023.01)
Priorité
EP 20209813 25.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Precisis GmbH, Hauptstraße 73, 69117 Heidelberg, Allemagne → Precisis GmbH, Margot-Becke-Ring 8, 69124 Heidelberg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  3. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

Manzouri, Farrokh

79117 Freiburg im Breisgau, DE

Schulze-Bonhage. Andreas

79104 Freiburg im Breisgau, DE

Dümpelmann, Matthias

79106 Freiburg im Breisgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.