ENDOSKOPISCHES BEHANDLUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP4005517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4005517
Numéro de demande
EP21214770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2009
Publié
1 juin 2022
Délivré
31 mai 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/12 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 1/005 (2006.01)
Priorité
JP 2008208715 13.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Inventeur

YAHAGI, Naohisa

Bunkyo-ku, Tokyo, 113-0021, JP

SUZUKI, Tetsu

Tokyo, 151-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.