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Brevet européen · EP4005523 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4005523
Numéro de demande
EP21211232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2021
Publié
1 juin 2022
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 90/11 (2016.01)
A61B 90/14 (2016.01)
Priorité
US 202017106590 30.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Medtronic, Inc.

710 Medtronic Parkway N.E., Minneapolis, Minnesota 55432, US

Inventeur

VAIDYANATHAN, Janardan

Thane, IN

GRAVES, Charles T.

Maplewood, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.