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Brevet européen · EP4005544 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4005544
Numéro de demande
EP20883346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 13/49 (2006.01)
A61F 13/494 (2006.01)
Priorité
JP 2019200004 01.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/040048 26.10.2020
Publication PCT
WO2021/085361 06.05.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

KAO CORPORATION

Kao Corporation

14-10, Nihonbashi Kayabacho 1-chome, Chuo-ku,, Tokyo 103-8210, JP

Inventeur

SHIRAKAWA, Takashi

Haga-gun, Tochigi 321-3497, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.