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Brevet européen · EP4005700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4005700
- Numéro de demande
- EP20844515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B22F 1/00 (2022.01)B22F 1/05 (2022.01)B22F 1/06 (2022.01)B22F 1/065 (2022.01)B22F 10/28 (2021.01)B33Y 70/00 (2020.01)C22C 1/04 (2023.01)C22C 9/00 (2006.01)C22C 9/06 (2006.01)H01B 1/02 (2006.01)B22F 9/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019135294 23.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/027806 17.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/015119 28.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
KUSE Tetsuji
Himeji-shi, Hyogo 672-8677, JP
AIKAWA Yoshikazu
Himeji-shi, Hyogo 672-8677, JP
NAGATOMI Yuichi
Himeji-shi, Hyogo 672-8677, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.