INDUSTRIEFAHRZEUG
Brevet européen · EP4005844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4005844
- Numéro de demande
- EP20850098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60K 11/04 (2006.01)B60K 13/04 (2006.01)F01N 13/08 (2010.01)B66F 9/075 (2006.01)F01N 3/05 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019145543 07.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/026466 06.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/024676 11.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 7 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.05.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.