STROMVERSORGUNGSSYSTEM WÄHREND DER FAHRT
Brevet européen · EP4005851 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4005851
- Numéro de demande
- EP20847945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60L 5/00 (2006.01)H02J 50/12 (2016.01)H02J 50/50 (2016.01)H02J 7/00 (2026.01)B60L 50/53 (2019.01)B60L 53/122 (2019.01)B60M 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019137401 26.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/027803 17.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/020165 04.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
SUMIYA Hayato
Aichi 4488661, JP
TAKAHASHI Eisuke
Aichi 4488661, JP
YAMAGUCHI Nobuhisa
Aichi 4488661, JP
TAKAHASHI Masaya
Aichi 4488661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.