DECKEL MIT EINEM HALTEABSCHNITT ZUM HALTEN EINES DECKELSTÜCKS

Brevet européen · EP4005940 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4005940
Numéro de demande
EP21738581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2021
Publié
1 juin 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 3/00 (2006.01)
B65D 43/10 (2006.01)
B31B 50/74 (2017.01)
B31B 110/20 (2017.01)
B31B 120/40 (2017.01)
B65D 3/26 (2006.01)
Priorité
JP 2020012012 10.01.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/000737 12.01.2021
Publication PCT
WO2021/141139 15.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.06.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

KY7 Inc.

Higashi-Gotanda KB Bldg. 4F 9-2, Higashi-Gotanda 4-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-0022, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

TAKANO, Akira

Machida-shi Tokyo 194-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.