GLASFASERBAND UND GLASFASERKABEL
Brevet européen · EP4005993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4005993
- Numéro de demande
- EP20848031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C03C 25/106 (2018.01)C03C 25/285 (2018.01)C03C 25/47 (2018.01)G02B 6/44 (2006.01)C03C 25/1065 (2018.01)C08F 290/06 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/67 (2006.01)C08G 18/75 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08K 9/06 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C09D 175/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019137900 26.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/022108 04.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/019908 04.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
IWAGUCHI, Noriaki
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
HAMAKUBO, Katsushi
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
TOKUDA, Chiaki
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.