KALIUMCHLORIDDÜNGEMITTEL MIT KONTROLLIERTER FREISETZUNG

Brevet européen · EP4006003 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006003
Numéro de demande
EP20210141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C05D 1/02 (2006.01)
C05G 5/12 (2020.01)
C05G 5/30 (2020.01)
B01J 2/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 2 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.09.2024

  5. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Inventeur

Peglrom, Pascalle Joseph Maria

7311 XA Apeldoorn, NL

Jennissen, Ronnie Andreas Marie

6114 JC Susteren, NL

Hernández Martínez, Jésus

4600 Visé, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.