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Brevet européen · EP4006120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006120
Numéro de demande
EP20844750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
8 mai 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019135373 23.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/026982 10.07.2020
Publication PCT
WO2021/015003 28.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  2. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Titulaire

Nisshinbo Brake Inc.

31-11, Nihonbashi Ningyocho 2-chome, Chuo-ku Tokyo 103-8650, JP

Inventeur

NISHIKAWA, Takuto

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

TANABE, Takeshi

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

SHIMOZAKI, Akihiko

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.