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Brevet européen · EP4006124 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006124
Numéro de demande
EP20846412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C09K 11/06 (2006.01)
G01T 1/20 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019139408 30.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/029155 29.07.2020
Publication PCT
WO2021/020478 04.02.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Kuraray Co., Ltd.

1621, Sakazu,, Kurashiki-shi, Okayama 710-0801, JP

Inventeur

AKARI, Masashi

Tainai-shi, Niigata 959-2691, JP

FUJITA, Katsuhiro

Tainai-shi, Niigata 959-2691, JP

IWAKAWA, Ryuichi

Tainai-shi, Niigata 959-2691, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.