FEUERSCHUTZSCHIEBETÜR

Brevet européen · EP4006293 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006293
Numéro de demande
EP21204024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2021
Publié
1 juin 2022
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 3/46 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
E06B 5/16 (2006.01)
Priorité
IT 202000026939 11.11.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 28 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.08.2023

  5. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Meverin S.r.l.

Strada della Pace, 36, 43058 Sorbolo Mezzani (PR), IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

MAFFEI, Giovanni

43058 Sorbolo Mezzani (PR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.