GENERATORKÜHLSYSTEM EINES TURBOFANTRIEBS
Brevet européen · EP4006325 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4006325
- Numéro de demande
- EP20844627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 7/18 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)H02K 9/02 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019136075 24.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/006463 19.02.2020
- Publication PCT
- WO2021/014667 28.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
SEKI, Naoki
Tokyo 135-8710, JP
KOBAYASHI, Toshikazu
Tokyo 135-8710, JP
ISHII, Shotaro
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.