SCHIFFSSTEUERUNGSMASCHINE

Brevet européen · EP4006359 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006359
Numéro de demande
EP20844319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F15B 11/028 (2006.01)
F15B 11/08 (2006.01)
B63H 25/30 (2006.01)
Priorité
JP 2019136746 25.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/026351 06.07.2020
Publication PCT
WO2021/014950 28.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Mitsui O.S.K. Lines, Ltd.

1-1 Toranomon 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-8688, JP

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

1-1 Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

KOMI, Yoshiki

Tokyo 105-8688, JP

ITO, Sho

Tokyo 105-8688, JP

TANAKA, Tatsuki

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.