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Brevet européen · EP4006367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4006367
- Numéro de demande
- EP20210368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16C 17/02 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)F16C 17/26 (2006.01)F16C 23/04 (2006.01)F16C 32/06 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 2 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
LIEBOLD, Florian
2200 AG Noordwijk, NL
HEINDEL, Stefan
2200 AG Noordwijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.