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Brevet européen · EP4006379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006379
Numéro de demande
EP19938212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2019
Publié
1 juin 2022
Délivré
12 mars 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 1/28 (2006.01)
F16H 57/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/029233 25.07.2019
Publication PCT
WO2021/014647 28.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Titulaire

Harmonic Drive Systems Inc.

25-3, Minamioi 6-chome, Shinagawa-ku Tokyo 140-0013, JP

Inventeur

ISOBE Kohei

Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP

TAKAHASHI Kenta

Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.