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Brevet européen · EP4006393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006393
Numéro de demande
EP20210140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
20 sept. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/00 (2006.01)
F24F 11/41 (2018.01)
F25B 47/00 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
E03B 7/10 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Caleffi S.p.A.

S.R. 229 n. 25, 28010 Fontaneto d'Agogna (NO), IT

Inventeur

CALEFFI, Marco

28010 Fontaneto d'Agogna (NO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.