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Brevet européen · EP4006395 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006395
Numéro de demande
EP20850092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16K 31/18 (2006.01)
F16T 1/12 (2006.01)
F16T 1/16 (2006.01)
F16T 1/38 (2006.01)
F16T 1/24 (2006.01)
F16T 1/22 (2006.01)
Priorité
JP 2019145917 08.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/021753 02.06.2020
Publication PCT
WO2021/024595 11.02.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  4. 5 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

TLV Co., Ltd.

881 Nagasuna Noguchi-cho, Kakogawa-shi, Hyogo 675-8511, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

KAMIMARU Naoki

Kakogawa-shi, Hyogo 675-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.