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Brevet européen · EP4006417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006417
Numéro de demande
EP21210094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2021
Publié
1 juin 2022
Délivré
16 août 2023
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000029018 30.11.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  3. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

BECKETT THERMAL SOLUTIONS S.R.L.

Via Della Fornace, 7, 41043 Formigine, (MO), IT

Inventeur

ETENZI, Ettore

41043 Formigine, MODENA, IT

GILIOLI, Massimo

41043 Formigine, MODENA, IT

SIGHINOLFI, Luca

41043 Formigine, MODENA, IT

GANGALE, Gabriele

41043 Formigine, MODENA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.