SCHORNSTEIN

Brevet européen · EP4006418 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006418
Numéro de demande
EP21209761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2021
Publié
1 juin 2022
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F23J 13/04 (2006.01)
Priorité
DE 102020131151 25.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 7 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

ERLUS AKTIENGESELLSCHAFT

84088 Neufahrn, DE

Inventeur

Böhm, Jürgen

84088 Neufahrn, DE

Schulte, Markus

84088 Neufahrn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.