HEIZUNGSHERD
Brevet européen · EP4006420 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4006420
- Numéro de demande
- EP20846745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F24C 7/06 (2006.01)F24C 15/32 (2006.01)F24C 7/08 (2006.01)H05B 6/64 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019141446 31.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/028884 28.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/020390 04.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
SUENAGA, Hiromi
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.