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Brevet européen · EP4006424 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006424
Numéro de demande
EP20846465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H05B 6/64 (2006.01)
H05B 6/72 (2006.01)
F24C 7/02 (2006.01)
F24C 15/02 (2006.01)
F24C 15/16 (2006.01)
Priorité
JP 2019141451 31.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/028700 27.07.2020
Publication PCT
WO2021/020343 04.02.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Sharp Kabushiki Kaisha

1 Takumi-cho, Sakai-ku Sakai-shi, Osaka 590-8522, JP

Inventeur

OOTANI, Tsuyoshi

Sakai City, Osaka 590-8522, JP

NISHIJIMA, Masahiro

Sakai City, Osaka 590-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.