KLIMATISIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4006441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4006441
- Numéro de demande
- EP19938495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2019
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F25B 1/00 (2006.01)F24F 11/30 (2018.01)F24F 110/12 (2018.01)F24F 140/12 (2018.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)F25B 41/20 (2021.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/029225 25.07.2019
- Publication PCT
- WO2021/014644 28.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
ISHIMURA, Katsuhiro
Tokyo 100-8310, JP
TAKENAKA, Naofumi
Tokyo 100-8310, JP
MOTOMURA, Yuji
Tokyo 100-8310, JP
OKANO, Hiroyuki
Tokyo 100-8310, JP
TAMURA, Naomichi
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.