KÜHLGERÄT
Brevet européen · EP4006451 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4006451
- Numéro de demande
- EP19917556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2019
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 47/02 (2006.01)F25D 17/02 (2006.01)F25D 21/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/028629 22.07.2019
- Publication PCT
- WO2021/014526 28.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIKAWA, Choiku
Tokyo 135-8482, JP
KUTSUNA, Toshio
Tokyo 135-8482, JP
MUGABI, NELSON
Tokyo 135-8482, JP
KAYASHIMA, Daiki
Tokyo 135-8482, JP
OOSUGA, Nobuo
Tokyo 135-8482, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.