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Brevet européen · EP4006465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4006465
- Numéro de demande
- EP20843782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F25D 23/02 (2006.01)E05D 15/02 (2006.01)E05D 3/06 (2006.01)E05D 7/00 (2006.01)E05D 7/081 (2006.01)E05D 3/18 (2006.01)E05D 3/02 (2006.01)E05D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910667056 23.07.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/072244 15.01.2020
- Publication PCT
- WO2021/012654 28.01.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
XIA, Enpin
Qingdao, Shandong 266101, CN
ZHANG, Hao
Qingdao, Shandong 266101, CN
ZHU, Xiaobing
Qingdao, Shandong 266101, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.