SCHLIESSFACH MIT VENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP4006468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006468
Numéro de demande
EP20844871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
18 juin 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 31/00 (2006.01)
Priorité
CN 201910680455 25.07.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/103821 23.07.2020
Publication PCT
WO2021/013223 28.01.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Inventeur

HUANG, Daqing

Weihai, Shandong 264203, CN

LIU, Jiansong

Weihai, Shandong 264203, CN

JIANG, Tianxin

Weihai, Shandong 264203, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.