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Brevet européen · EP4006472 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006472
Numéro de demande
EP20215719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F27B 14/08 (2006.01)
C30B 15/02 (2006.01)
F27D 3/10 (2006.01)
Priorité
CN 202011384456 30.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Jinko Solar Co., Ltd.

JINKO SOLAR CO., LTD

No. 1 Jinko Road Shangrao Economic Development Zone, Jiangxi 334100, CN

Zhejiang Jinko Solar Co., Ltd.

ZHEJIANG JINKO SOLAR CO., LTD.

No. 58, Yuan Xi Road Technical Functional Zone Yuan Hua Town, Haining Zhejiang, CN

Inventeur

OU, Ziyang

JIANGXI, 334100, CN

BAI, Xiaolong

JIANGXI, 334100, CN

ZHANG, Xinyu

JIANGXI, 334100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.