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Brevet européen · EP4006663 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4006663
- Numéro de demande
- EP20847255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/05 (2006.01)G05B 19/4069 (2006.01)G05B 19/4155 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019141417 31.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009718 06.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/019818 04.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
OMRON Corporation
Shiokoji-dori, Shimogyo-Ku Kyoto-shi Kyoto 600-8530, JP
Inventeur
SHIGEMORI, Yutsuka
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.