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Brevet européen · EP4006930 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4006930
- Numéro de demande
- EP20847599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01F 30/10 (2006.01)H01F 38/30 (2006.01)H01F 27/02 (2006.01)H01F 27/30 (2006.01)H01F 27/26 (2006.01)H01F 27/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019140980 31.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/024550 23.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/019964 04.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
IMAZATO, Yuichi
Izumisano-shi, Osaka 598-0047, JP
KASATANI, Kazuhiro
Izumisano-shi, Osaka 598-0047, JP
MORI, Kazusa
Izumisano-shi, Osaka 598-0047, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.