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Brevet européen · EP4006987 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4006987
- Numéro de demande
- EP21749523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2021
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H10K 59/80 (2023.01)H10K 59/131 (2023.01)H10K 59/40 (2023.01)H10K 102/00 (2023.01)
- Priorité
- CN 202010822603 17.08.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/098919 08.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/037195 24.02.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
LI, Chunyan
Beijing 100176, CN
XU, Chen
Beijing 100176, CN
WANG, Jingquan
Beijing 100176, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.