HERMETISCHES ANSCHLUSSELEMENT

Brevet européen · EP4007074 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4007074
Numéro de demande
EP20844771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01R 9/16 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 13/533 (2006.01)
H01R 13/74 (2006.01)
Priorité
JP 2019136951 25.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/028226 21.07.2020
Publication PCT
WO2021/015189 28.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

KYOCERA Corporation

Kyocera Corporation

6 Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku, Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP

Inventeur

IWAMOTO, Koichi

Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.