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Brevet européen · EP4007076 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4007076
- Numéro de demande
- EP20846992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01R 13/41 (2006.01)H01R 13/506 (2006.01)H01R 13/6477 (2011.01)H01R 43/18 (2006.01)H01R 12/71 (2011.01)H01R 12/73 (2011.01)H01R 24/60 (2011.01)
- Priorité
- JP 2019139203 29.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/029106 29.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/020459 04.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Iriso Electronics Co., Ltd.
Yokohama-shi, Kanagawa 222-0033, JP
Inventeur
SHIODA, Hideki
Yokohama-shi, Kanagawa 222-0033, JP
YUKUTAKE, Hiroaki
Yokohama-shi, Kanagawa 222-0033, JP
OHKUMA, Yoshihito
Yokohama-shi, Kanagawa 222-0033, JP
SUZUKI, Hitoshi
Yokohama-shi, Kanagawa 222-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.